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Avis 20201251
Mairie de Lyon
Communication, sous format numérique, des documents suivants relatifs à l'association ADFI Lyon...
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Avis 20200050
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne, sur le site « grandchambord.fr », des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20200112
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants, dans le cadre de la contestation de l'avis à tiers...
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Avis 20202844
Mairie de Besançon
Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut sur le support numérique...
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Avis 20202936
Communauté d'agglomération Chartres Métropole
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, par courrier électronique, ou, le cas...
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Avis 20202937
Mairie de Chartres
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, ou, le cas...
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Avis 20203483
Communauté d'agglomération Ardenne Métropole
Communication des documents suivants concernant la création d'un fonds communautaire dédié à...
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Avis 20212585
Mairie de Lalevade-d'Ardèche
Communication du montant de la subvention communale à l'école privée, en distinguant école...
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Avis 20212735
Mulhouse Alsace Agglomération
Copie à ses frais ou consultation avec possibilité de reproduction des documents suivants :
1)...
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Avis 20212737
Mairie de Ploemeur
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le décompte...
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Avis 20213416
Mairie de Beaulieu-sur-Mer
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, du Plan pluriannuel d'Investissement de...
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Avis 20212221
Mairie d'Arvillard
Consultation ou communication des documents suivants :
1) le ou les avis de mise en paiement du...
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Avis 20214086
Syndicat intercommunal à vocation multiple des Plaines et Coteaux du Volvestre (SIVOM 31)
Communication des documents comptables attestant du fait que le SSIAD-ESA n'a pas perçu les...
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Avis 20214426
Communauté d'agglomération Seine-Eure
Copie de l'ensemble des documents relatifs à la conclusion d'un protocole financier destiné à...
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Avis 20215024
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20215837
Mairie de Jouarre
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les devis et...