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Industrie Sans objet/Communiqué

Avis 20192450
Mairie de Bras-Panon

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de tous les documents liant la commune à...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20192664
Mairie de Sin-le-Noble

Communication par voie électronique ou copie des documents suivants : 1) les contrats, devis et...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20192880
Conseil départemental du Jura

Communication des contrats administratifs (marchés publics et/ou délégations de service public)...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Délégation de service public
Avis 20193041
Mairie de Lambres-lez-Douai

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants : 1) les contrats,...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20193069
Syndicat départemental d'équipement de l'Ardèche (SDEA 07)

Copie, de préférence sous format numérique (clé USB) ou par envoi de fichiers lourds type...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193221
Mairie de Saint-André-du-Désert

Communication de tous les documents détenus par la commune, relatifs au projet de réalisation...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Gestion domaniale Energies renouvelables Contrats administratifs
Avis 20193568
Mairie de Divonne-les-Bains

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants : 1) le contrat...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193638
Métropole de Lyon

Communication des documents suivants concernant le marché public de services pour la...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193674
Communauté de communes du Pays Fouesnantais

Copie des documents suivants : 1) le rapport transmis aux membres du conseil communautaire du 19...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20193706
Mairie de Paris

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 2 « Géomètres-experts » des...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20193714
Mairie de Gratentour

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193727
Communauté de communes du pays d'Iroise

Communication,en sa qualité de conseiller municipal, de la convention d'occupation de 2016...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20193762
Communauté d'agglomération du Douaisis

Communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par voie postale, après...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20194859
Mairie de Longages

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'urbanisation de...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184485
Mairie de Fontainebleau

Copie, en sa qualité de conseillère municipale de Fontainebleau, de préférence par courrier...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Artisanat
Avis 20194435
Conseil départemental du Finistère

Copie des documents administratifs suivants : 1) une copie des documents affichés dans les...

02/04/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20195559
Préfecture du Var

Copie, de préférence au format « PDF » par courrier électronique, des documents suivants...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Grande distribution
Avis 20193315
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Normandie (SAFER 14)

Copie, par courrier électronique, alors que le directeur général de la SAFER 14 lui en propose...

16/01/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20193597
Conseil départemental de la Meuse

Communication, par courriel ou par voie postale, des documents relatifs à la procédure d'appel à...

30/01/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Handicap - invalidité
Avis 20194005
Gaz réseau distribution France (GRDF)

Communication de la photographie du compteur de gaz posé en son absence le 28 mars 2018 à la...

30/01/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies fossiles