-
Avis 20142110
Mairie de Tourves
Copie des documents suivants :
1) la délibération adoptée le 24 janvier 2002 par le conseil...
-
Avis 20142175
Mairie de Lagny-sur-Marne
Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la...
-
Avis 20142218
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Copie de la base de données CartoPLU, concernant les plans de zonage des POS et PLU des communes...
-
Avis 20142224
Mairie de Montady
Communication des documents suivants :
1) le règlement du plan d'occupation des sols...
-
Avis 20142271
Mairie de Pailhes (09)
Communication des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme et permis de construire de...
-
Avis 20140649
Mairie de Boulazac
Copie de préférence par courrier électronique, de documents relatifs au PLU de la commune :
1)...
-
Avis 20140707
Mairie d'Octeville-sur-Mer
Copie de l'intégralité des dossiers de PLU et de première modification de PLU de la commune,...
-
Avis 20140802
Mairie de Rives
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
-
Avis 20140992
Mairie de Montady
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le rapport de présentation ;
2) le plan...
-
Avis 20141001
Mairie de Berteaucourt-les-Thennes
Consultation de l'ensemble du dossier relatif à l'enquête publique concernant le PLU de la...
-
Avis 20141065
Mairie de Pournoy-la-Chétive
Copie du document de présentation exposant les orientations générales du plan d'aménagement et...
-
Avis 20141155
Mairie de Rambaud
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal du...
-
Avis 20135997
Mairie de Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
Copie de documents relatifs à la révision du POS et sa transformation en PLU approuvée par la...
-
Avis 20136085
Mairie de Bompas
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la révision du...
-
Avis 20140470
Mairie de Lamorlaye
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
-
Avis 20143072
Mairie de Montpellier
Communication de l'intégralité du dossier de la modification ou des modifications apportées au...
-
Avis 20143106
Mairie de Montgenèvre
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de permis d'aménager ;
2) les...
-
Avis 20143147
Mairie de la Trinité-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) les permis de construire délivrés aux consorts XXX au cour s...
-
Avis 20143184
Mairie de la Tour d'Aigues
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier du permis de construction, pris par...
-
Avis 20143501
Mairie d'Adissan
Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) le règlement...