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Industrie Sans objet/Communiqué

Avis 20182001
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)

Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20182019
Régie municipale de l'eau et de l'assainissement de Graulhet

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la fourniture et la pose de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182046
Mairie de Martigues

Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'oeuvre n° 2017-S-0018...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182104
Préfecture de Vaucluse

Copie des documents suivants relatifs au litige opposant sa cliente au maire d'Apt concernant...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Licence IV
Avis 20182164
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales

Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « ITE-BARDAGE » du marché public de travaux...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182203
Université Paris-Dauphine

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182209
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo

Consultation des marchés publics suivants : 1) 2017002728 (UGAP) ; 2) M170086 ; 3) MA170120 ; 4)...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172489
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)

Communication par voie électronique du contrat signé avec la communauté de communes des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20172732
Ministère de l'Intérieur

Communication des documents suivants concernant le marché public attribué à la société X portant...

14/09/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172784
Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole

Communication des documents suivants concernant le marché public de vélos en libre-service «...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172791
Préfecture du Rhône

Communication de l'ensemble des autorisations délivrées par la Commission nationale...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Grande distribution
Avis 20172829
office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA)

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de location...

14/09/2017 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172884
Mairie de Saint-Jory

Communication des actes administratifs concernant l'entreprise « Les plaisirs de la table », qui...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Licence IV Ordre
Avis 20172931
Université François Rabelais de Tours

Communication de l'acte d'engagement concernant le lot n° 2 « Automate de répartition » du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173006
Bureau Veritas

Copie des informations détaillées relatives aux examens organoleptiques effectués par le bureau...

14/09/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Agriculture Réglementation Contrôle
Avis 20174005
Ministère des solidarités et de la santé

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'équipement des...

31/12/2017 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174079
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)

Copie du compte rendu de la réunion de la Commission départementale d'orientation de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20174265
Mairie de Paris

Copie des conditions générales du document intitulé « Droit d'entrée d'animaux à la Ferme de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20174282
Mairie de L'Haÿ-les-Roses

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les marchés d'études portant...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20174300
Mairie de L'Haÿ-les-Roses

Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « Bâtiments scolaires » du marché public de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public