Recherche - CADA

Loisirs / Culture Sans objet/Communiqué

Avis 20203062
Conseil régional d'Ile-de-France

Communication, par téléchargement, à la suite d'une première transmission incomplète, de la...

29/10/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Subvention Développement culturel
Avis 20210093
Agence nationale des fréquences (ANFR)

Communication, de préférence par courrier électronique, de l’avis de l’ANFR visé par la décision...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Communication
Avis 20210351
Ministère de la culture

Communication de l’avis défavorable rendu par le conseil national de l’enseignement supérieur et...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20220653
Ministère de la culture

Communication, dans le cadre de l'attribution du label « Villes et Pays d’art et d’histoire » à...

10/03/2022 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20220778
Ministère de la culture

Communication du rapport de l'architecte en chef des monuments historiques, Monsieur X, relatif...

10/03/2022 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20224120
Mairie de Colmar

08/09/2022 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20224124
Ministère de la culture

08/09/2022 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20226892
Ministère de la culture

15/12/2022 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20231071
Ministère de la culture

30/03/2023 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/Renseignement Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine

«
‹
1
2
›
»