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Médicament Sans objet/Communiqué

Avis 20130203
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication du compte rendu validé par l'AFSSAPS de la réunion d'avis scientifique tenue en...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20180024
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication des éléments communicables des dossiers ci-dessous, sans occultation : 1) dossier...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20186134
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication, sous toute forme, notamment écrite, sonore, visuelle (vidéo) numérique et/ou...

05/09/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20195552
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication des plans de gestion de pénuries (PGP) des médicaments des laboratoires : 1)...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20195964
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication, sous format électronique ou, à défaut, en reproduction papier à ses frais, des...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20200267
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication, par courrier électronique ou par courrier de préférence sur support électronique,...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20213011
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)

Copie, par courriel ou par voie postale, de la partie B du rapport d'enregistrement du produit...

17/06/2021 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament Santé
Avis 20203310
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication des documents relatifs à l’organisme notifié LNE-GMED : 1) le ou les rapports...

29/10/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20228035
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

16/02/2023 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20231819
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

11/05/2023 Sans objet/Communiqué Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Médicament