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Avis 20182171
Mairie de Saint-Jean-de-Braye
Communication des documents suivants, relatifs à la commission administrative paritaire A du...
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Avis 20183634
Service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes (SDIS 06)
Communication de son dossier d'évaluation pour la promotion au choix.
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Avis 20175559
Centre communal d'action sociale de Calais (CCAS 62)
Copies des tableaux d'avancement des catégories C et B présentés lors de la dernière Commission...
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Avis 20175676
Communauté d'agglomération Tours métropole Val de Loire
Copie du tableau d'avancement des agents techniques principaux de 1ère classe au titre de l'année 2017.
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Avis 20175817
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication du dernier arrêté de situation administrative de Madame X.
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Avis 20175882
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication du dernier arrêté de situation administrative de Madame X.
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Avis 20181211
Mairie de Paris
Communication, à lui-même ainsi qu'à la Caisse nationale de retraite des agents des...
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Avis 20181247
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Copie, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au service au sein duquel elle...
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Avis 20175023
Centre communal d'action sociale de Baguer-Morvan (CCAS 35)
Copie des documents suivants, concernant les agents du CCAS :
1) la délibération relative au...
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Avis 20175025
Syndicat de recherche et d'étude du Nord-Ouest de Rennes (SYRENOR)
Copie des documents suivants, concernant les crèches du SYRENOR :
1) la délibération relative au...
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Avis 20175056
Mairie du Cannet-des-Maures
Copie de la demande de formation d'intégration la concernant adressée au centre national de la...
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Avis 20182649
Mairie de Paris
Communication, de préférence par voie électronique, des procès-verbaux des commissions...
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Avis 20172523
Mairie de Rosny-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) le registre des actes administratifs, où doit figurer son...
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Avis 20172713
Mairie de Thiers
Copie des documents suivants concernant Monsieur X, agent de police municipale :
1) l'arrêté du...
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Avis 20174111
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire locale réunie le 27 juin 2017...
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Avis 20174214
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Marne (CGFPT 51)
Consultation de son dossier dans le cadre de l'examen de sa demande de révision du compte rendu...
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Avis 20174289
Mairie de Morigny-Champigny
Communication de l'avis de la commission administrative paritaire réunie le 4 juillet 2017 dans...
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Avis 20174315
Mairie de Lormont
Copie de l'arrêté daté du 2 mai 2017 portant nomination de Monsieur X en qualité de...
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Avis 20183842
Etablissement public territorial Plaine Commune
Communication des documents suivants relatifs à son client :
1) la ou les délibérations créant...
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Avis 20183052
Mairie de Dammartin-en-Goële
Copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire réunie le 12 avril 2018 dans le...