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Avis 20201854
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Copie du règlement concernant les déchèteries publiques de la communauté d'agglomération.
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Avis 20195791
Mairie de Treillières
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des rapports établis par les sociétés...
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Avis 20195871
Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Communication de la convention passée entre la communauté d'agglomération et le syndicat...
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Avis 20210924
Préfecture de police de Paris
Communication du registre des négociants, courtiers et transporteurs de déchets pour le...
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Avis 20213978
Communauté de communes Thelloise
Communication des documents relatifs à la déchèterie de la commune de Sainte-Geneviève :
1) le...
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Avis 20205563
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des documents suivants :
1) le dossier d’information au public (DIP) 2019 ou le...
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Avis 20205674
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)
Communication des éléments relatifs au site classé X, établissement secondaire de la société X...
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Avis 20214183
Mairie de Plaine
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le règlement du service...
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Avis 20214857
Communauté de communes du Pays d'Evian Vallée d'Abondance
Communication, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants relatifs à la...