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Avis 20133419
Mairie de Lansargues
Copie de documents relatifs à la 1ere révision simplifiée du POS de la commune approuvée le 7...
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Avis 20133546
Mairie de Nonant
Copie des documents suivants, relatifs à la demande de certificat d'urbanisme pré-opérationnel...
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Avis 20133692
Mairie de Landebia
Copie des documents suivants concernant un permis d’aménager un lotissement de 4 lots à usage...
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Avis 20133693
Mairie de Plonéour-Lanvern
Copie des documents suivants, relatifs à la révision simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU)...
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Avis 20133796
Mairie de Corbère
Copie de documents relatifs à l'enquête publique concernant la mise en compatibilité du POS de...
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Avis 20133884
Mairie de Saint-Jean-Lasseille
Copie de documents relatifs au PLU de la commune et des parcelles cadastrées section B n° 41 à...
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Avis 20131787
Mairie de Cahors
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à l'arrêté de permis de construire n°...
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Avis 20131824
Mairie de La Bouillie
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) « les notifications effectuées de la...
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Avis 20131853
Mairie de Labbeville
Copie des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) ;
1) le rapport de présentation...
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Avis 20131876
Mairie de Latresne
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 28 février 2013 approuvant le plan...
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Avis 20131955
Mairie de Lans en Vercors
Copie du règlement de la zone NC du plan d'occupation des sols actuellement applicable.
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Avis 20132031
Mairie d'Etrechet
Copie de la demande d'avis adressée à la chambre d'agriculture de l'Indre au titre de l'article...
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Avis 20132067
Mairie de Pia
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, des procès-verbaux ou comptes rendus des...
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Avis 20132071
Mairie de Banyuls-dels-Aspres
Copie, de préférence sous forme électronique, de documents relatifs à la révision générale du...
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Avis 20132072
Mairie de Maureillas-las-Illas
Copie sur CD-Rom de documents relatifs à la révision générale du POS de la commune le...
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Avis 20132077
Mairie de Osséja
Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la révision générale du POS...
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Avis 20132215
Mairie de Perthes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence au format électronique, des...
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Avis 20132560
Mairie de Quineville
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal approuvant le PLU ;
2)...
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Avis 20132612
Mairie de Trèbes
Copie intégrale, pour le compte de sa cliente, du plan local d'urbanisme (PLU).
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Avis 20132740
Mairie de Gennevilliers
Copie des plans de zonages et de servitudes du plan local d'urbanisme (PLU), au format vectoriel SIG.