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Marché public Irrecevable/Mal dirigée

  • Avis 20154116
    Société d'aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL)
    Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet...
    08/10/2015 Irrecevable/Mal dirigée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
  • Avis 20183166
    Communauté urbaine d'Alençon
    Copie des documents suivants : 1) précisant la nature de la mission de la société Dalkia, si...
    10/01/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/Renseignement Irrecevable/Mal dirigée Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Marché public Risques chimiques et radiologiques Pollution
  • Avis 20222659
    Communauté de communes Sud-Hérault
    02/06/2022 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Irrecevable/Mal dirigée Vie Publique / Vie Locale Marché public Equipements collectifs Politique et réglementation
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes Sud-Hérault 1 Communauté urbaine d'Alençon 1 Société d'aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL)

Séances

1 08/10/2015 1 10/01/2019 1 02/06/2022

Mots-clés

1 Equipements collectifs 1 Infrastructures routières 1 Politique et réglementation 1 Pollution 1 Risques chimiques et radiologiques

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Communiqué
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