Recherche - CADA

Infrastructures routières Irrecevable/Mal dirigée

Avis 20160296
Mairie de Saint-Père-Marc-en-Poulet

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de permis d'aménager PA...

18/02/2016 Favorable Irrecevable/Mal dirigée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Infrastructures routières
Avis 20154116
Société d'aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL)

Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet...

08/10/2015 Irrecevable/Mal dirigée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20227414
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)

12/01/2023 Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Inachevé Favorable/Environnement Irrecevable/Mal dirigée Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Infrastructures routières