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Mise en ligne Vie Publique Irrecevable/Imprécise

  • Avis 20191789
    Mairie de Lège-Cap-Ferret
    Publication en ligne, sur le site internet de la commune, des documents suivants : 1) le...
    31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
  • Avis 20184968
    Premier ministre
    Publication en ligne et mise à disposition gratuite, sur le site internet légifance.gouv.fr, des...
    26/09/2019 Irrecevable/Imprécise Vie Publique / Politique Générale Mise en ligne
  • Avis 20212023
    Communauté de communes du Grand Chambord
    1) rétablissement des publications mises en ligne par la communauté de communes depuis novembre...
    06/05/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Irrecevable/Imprécise Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
  • Avis 20220482
    Mairie de Strasbourg
    Publication en ligne, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un...
    10/03/2022 Favorable Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf préparatoire Irrecevable/Diffusion publique Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne Territoriale Rémunération
  • Avis 20221672
    Mairie de Strasbourg
    21/04/2022 Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale Mise en ligne
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Strasbourg 1 Communauté de communes du Grand Chambord 1 Mairie de Lège-Cap-Ferret 1 Premier ministre

Séances

1 26/09/2019 1 31/12/2019 1 06/05/2021 1 10/03/2022 1 21/04/2022

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Rémunération 1 Territoriale

Conclusions

2 Favorable 2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

4 Affaire courante 1 Délégué
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