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Avis 20213866
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Communication, de préférence, par voie numérique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20213867
Préfecture des Hautes-Alpes
Communication, de préférence, par voie numérique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20213868
RATP
Communication, de préférence, par courrier électronique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20214032
Mairie de Paris
Communication, par voie numérique, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, par...
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Avis 20214033
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20214034
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214413
Mairie de Vaires-sur-Marne
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214418
Mairie de Saint-Denis (93)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214419
Mairie de Saint-Ouen
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214420
Mairie de Trappes
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214422
Mairie de Paris
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214424
Mairie de La Courneuve
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20202408
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication des documents contenant des informations sur :
1) les rencontres entre le ministre...
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Avis 20215030
Direction générale des patrimoines
Communication des documents concernant son grand-père, Monsieur X, né le X au Douar Beni-Oughlis...
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Avis 20216534
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par voie postale, des documents suivants :
1) tout dossier, la concernant, comprenant...
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Avis 20210075
Direction générale des patrimoines
Communication des documents relatifs à :
1) son grand-père, Monsieur X, né le X à Félix-Faure,...
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Avis 20220488
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Copie, par voie électronique, des motivations ayant conduit l'administration à prendre la...
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Avis 20220783
Ministère de l'intérieur
Communication des documents qui « prouvent la nationalité francaise » de :
1) son grand-père...
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Avis 20217251
Préfecture du Rhône
Communication, sous format informatique ou à ses frais par voie postale, de la copie documents...
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Avis 20217430
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec l’ X...