-
Avis 20172002
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication par courriel ou courrier des documents suivants :
1) la liste des éléphants,...
-
Avis 20181334
Préfecture de Lot-et-Garonne
Communication des rapports intermédiaires qui ont été réalisés entre 2013 et le 3 juillet 2017...
-
Avis 20190772
Mairie de Langeais
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs au cirque X :
1)...
-
Avis 20193822
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Charente (DDCSPP 16)
Communication, concernant le cirque avec animaux X – aujourd’hui appelé X -, des documents...
-
Avis 20215187
Direction départementale de la protection des populations de Saône-et-Loire (DDPP 71)
Communication, le cas échéant après anonymisation, des documents suivants relatifs à...
-
Avis 20215188
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations d'Ille-et Vilaine (DDETSPP 35)
Communication, le cas échéant après anonymisation, des documents suivants relatifs à la...
-
Avis 20215190
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot-et-Garonne (DDETSPP 47)
Communication, le cas échéant après anonymisation, des documents suivants relatifs à la...
-
Avis 20216573
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Cher (DDETSPP 18)
Communication des documents relatifs à la détention de faune sauvage captive :
1) le certificat...
-
Avis 20216579
Direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône (DDPP 13)
Communication des documents suivants concernant l’établissement détenant des animaux d’espèces...
-
Avis 20224382
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot-et-Garonne (DDETSPP 47)