-
Avis 20171710
Mairie de Petit-Canal
Copie des documents suivants :
1) la procédure d'appel d'offres concernant les travaux...
-
Avis 20170052
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse
Communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L1110-4 du code de la santé...
-
Avis 20170135
Mairie de Montaigu-de-Quercy
Copie de la liasse relative à la réception sans réserve ni réfaction remplie et signée avec le...
-
Avis 20170166
Université de Guyane
Communication, dans le cadre de son inscription en thèse pour l’année 2016-1017, des documents...
-
Avis 20170179
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des notes et copies de sa fille, X X, à l'examen d'entrée dans la section...
-
Avis 20170181
Mairie de Belvis
Communication des documents administratifs suivants :
1) les informations communiquées par la...
-
Avis 20170228
Ministère de l'intérieur
Communication de son classement et du nombre de points connexes relatifs aux postes identifiés...
-
Avis 20170230
Ministère de l'intérieur
Communication de son classement et du nombre de points connexes relatifs au poste identifié...
-
Avis 20170389
Préfecture de la région Ile-de-France
Communication des pièces suivantes visées à l'arrêté n° 16047 du 30 janvier 1996 du préfet...
-
Avis 20170394
Mairie de Biscarrosse
Copie des documents suivants concernant l'Association culturelle biscarrossaise (ACB) :
1) ses...
-
Avis 20170404
La Poste
Communication des documents suivants :
1) les rapports du docteur X des dates suivantes :
a) le...
-
Avis 20170433
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20170452
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 97471113A00102 délivré le 14 octobre 2013...
-
Avis 20170465
Préfecture de la Loire
Communication, dans le cadre de la préparation d'un documentaire historique, des registres des...
-
Avis 20170500
Chambre des notaires des Bouches-du-Rhône
Communication des documents indiquant la composition de sa formation depuis 2009 sous la...
-
Avis 20170593
Mairie de Champigny-sur-Marne
Communication des documents suivants concernant l'année 2017 :
a) le tableau d'avancement au...
-
Avis 20170598
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents fournis par leurs bailleurs, initialement SODEDAT 93, puis l'office...
-
Avis 20170607
Direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement (DRIHL) en Île-de-France
Communication de la décision DALO les concernant, prise le 29 juin 2016.
-
Conseil 20170616
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse
Caractère communicable à son ex-épouse du formulaire par lequel le patient décédé l'avait...
-
Avis 20170621
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Haute-Loire (DDCSPP 43)
Communication des documents suivants concernant le site d'élevage porcin de la société X situé à...