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Avis 20141362
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des documents suivants :
1) la convention signée avec La Poste relative au financement de...
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Avis 20141366
Etablissement public foncier de l'Ain (EPF de l'Ain)
Copie de documents relatifs à la vente des parcelles cadastrées sections AO 133, AO 134, AO 138,...
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Avis 20141373
Centre hospitalier de Mont-de-Marsan
Copie de la fiche de poste le concernant.
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Avis 20141375
Mairie de Longeville-lès-Metz
Copie des documents suivants concernant l’implantation d’antennes-relais de téléphonie...
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Avis 20141377
Orange Groupe
Communication des documents suivants :
1) l'avis établit par son responsable de service, le...
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Avis 20141383
Mairie de Gagny
Communication du schéma directeur d’intervention des réseaux d'assainissement.
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Avis 20141386
Mairie de Formiguères
Communication des documents suivants, relatifs à la section de Villeneuve :
1) la délibération...
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Avis 20141389
Tribunal d'instance de Saint-Ouen
Communication d'une copie de l'entier dossier de sa cliente détenu par le service de la...
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Avis 20141405
Conseil général de la Drôme
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141406
Conseil général du Finistère
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141409
Conseil général du Jura
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141410
Conseil général des Landes
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141424
Conseil général de la Nièvre
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141427
Conseil général du Puy-de-Dôme
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141429
Conseil général des Pyrénées-Orientales
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141432
Conseil général de la Sarthe
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141434
Conseil général de la Haute-Savoie
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141437
Conseil général du Tarn
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141438
Conseil général de Tarn-et-Garonne (CG 82)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141444
Conseil général de l'Essonne
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...