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Vie Publique / Vie Locale Favorable

Avis 20154657
Mairie de Saint-Germain-du-Puy

Copie du dernier arrêté municipal délimitant le périmètre aggloméré de la commune.

05/11/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20154690
Mairie de Soliers

Copie de l'autorisation accordée à Monsieur X pour effectuer des travaux de tronçonnage et de...

05/11/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20154785
Mairie de Paray-Vieille-Poste

Copie de l’arrêté municipal relatif au plan de circulation expérimental.

05/11/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale Politique et réglementation
Avis 20154836
Mairie de Descartes

Communication des documents suivants : 1) consultation du texte intégral des délibérations du...

05/11/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20154847
Mairie de Givors

Communication des éléments suivants concernant le parc des véhicules de fonction : 1) les...

05/11/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20154890
Mairie de Sainte-Croix-du-Mont

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, sur un support identique à celui utilisé par la...

19/11/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale Support de communication
Avis 20154891
Mairie de Poissy

Copie, de préférence sur un cédérom au format pdf ou word, des documents suivants : 1)...

19/11/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20154974
Syndicat intercommunal de cylindrage

Copie des documents suivants : 1) les statuts du Syndicat intercommunal de cylindrage ; 2) la...

19/11/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20155064
Ministère de l'intérieur

Communication des circulaires précisant les modalités d'application des dispositions de la loi...

19/11/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20155083
Mairie de Castelnau-le-Lez

Copie des documents suivants : 1) la décision rendant exécutoire la délibération du conseil...

19/11/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20155161
Mairie de Saint-Pierre-de-Chartreuse

Communication des documents suivants : 1) l'extrait de la délibération du 19 juillet 2015...

03/12/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20155193
Mairie de Sainte-Anne (Martinique)

Communication des 2 procès-verbaux des deux dernières séances du conseil municipal de...

03/12/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20155207
Mairie de Grasse

Communication, de préférence par courrier électronique ou par courrier postal, des documents...

03/12/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20155212
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie de l'arrêté municipal, pris en avril 2014, portant délégation de Madame X.

03/12/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20155244
Mairie de Delme

Consultation des documents suivants se rapportant à l'horloge Ungerer installée dans le clocher...

03/12/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Archives Patrimoine
Avis 20155276
Mairie de Najac

Consultation des archives de la commune de Villevayre datant de 1900 environ.

03/12/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20153083
Mairie de Saint-Nabord

Communication de l'arrêté municipal lui octroyant en tant qu'adjointe aux finances, économie et...

10/09/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20153108
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »

Communication des documents d'analyse produits par le conseil juridique de la communauté...

10/09/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20153142
Mairie de Mouzeuil-Saint-Martin

Copie de l'acte d'échange des concessions funéraires n° 352 et n° 410 entre sa cliente et Monsieur X.

10/09/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20153156
Mairie de Montels

Consultation du registre des délibérations adoptées en 1986 et 1987 avec les procès-verbaux...

24/09/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale