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Avis 20155736
Ministère de l'intérieur
Communication, par envoi postal et non par envoi électronique - excepté les codes source visés...
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Avis 20155797
Mairie de Beuil
Copie de la convention amiable relative aux canalisations d'adduction d'eau potable souterraines...
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Avis 20155859
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)
Copie de l'avis du Conseil national de protection de la nature (CNPN) relatif au dossier de...
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Avis 20155864
Mairie de Quincampoix
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au recensement d'indices de cavités...
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Avis 20155962
Mairie de Lunas
Copie, de préférence par courriel, de la déclaration d'ouverture de travaux effectuée par la...
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Avis 20155980
Mairie d'Envronville
Copie de documents relatifs à l'implantation d'un parc de quatre éoliennes terrestres par la...
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Avis 20156006
Mairie de Dourbies
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, de documents échangés entre l'Agence de l'eau...
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Avis 20156023
Syndicat Mixte de l’aéroport d’Albi - Le Séquestre
Copie des documents suivants :
1) la délibération fixant le montant des redevances de parking...
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Avis 20156030
Préfecture de la Manche
Copie de documents relatifs au stockage de sédiments sur leur parcelle cadastrée ZD 72 :
1)...
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Avis 20156058
Mairie de Dourbies
Copie, de préférence par courriel, CD-ROM ou photocopie, de documents (études, travaux,...
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Avis 20156082
Mairie de Barneville-Carteret
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au stockage de sédiments sur la...
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Avis 20156101
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Copie de documents relatif au dépôt de sédiments sur la parcelle ZD 72 :
1) l'ensemble des...
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Avis 20156114
Mairie de Marseille
Copie de documents relatifs aux modalités d'exploitation de la gare routière utilisée par les...
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Avis 20156120
Métropole Rouen Normandie
Copie des documents suivants :
1) la convention de transfert de gestion conclue le 29 novembre...
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Avis 20156123
Chambre de commerce et d'industrie de Rouen
Copie des documents suivants :
1) la convention de transfert de gestion conclue le 29 novembre...
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Conseil 20156124
Direction générale de la santé
Conformité aux dispositions du livre III du code des relations entre le public et...
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Avis 20156126
Communauté de communes Ardennes Thiérache
Copie, dans le cadre de la pollution de son puits, des comptes rendus de diagnostic établis par...
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Avis 20155153
Mairie de Ploërmel
Consultation de l'inventaire des documents environnementaux, établi en application de l'article...
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Avis 20155221
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie de l'agrément du bureau de contrôle SOCOTEC, concernant l'utilisation de clavetage et de...
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Avis 20155246
Terres australes et antarctiques françaises (TAAF)
Communication de l'intégralité des rapports des observateurs de pêche transmis aux autorités...