Recherche - CADA

Chasse et pêche Favorable

Avis 20212494
Préfecture de la Mayenne

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212501
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212517
Préfecture de la Nièvre

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212539
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212593
Préfecture de la Côte-d'Or

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212594
Préfecture de la Charente

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212597
Préfecture des Côtes-d'Armor

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20203551
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)

Communication des documents relatifs aux installations fixes pour la chasse de nuit du gibier...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20203889
Association communale de chasse de Joncels

Communication des comptes rendus des réunions publiques du syndicat de chasse des années 2016 à 2020.

19/11/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204387
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux abattages de...

10/12/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20210731
Mairie d'Ozouer-le-Voulgis

Communication des éléments suivants relatifs à l'accueil du public en forêt communale...

25/03/2021 Favorable Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Chasse et pêche
Conseil 20212642
Mairie de Granges-Aumontzey

Caractère communicable des baux de chasse.

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Contrats administratifs
Avis 20212808
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime (DDTM 76)

Communication, en priorité par courriel ou à défaut par voie postale, à la suite du courriel...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20213711
Mairie de Saint-Sauveur-lès-Bray

Communication de la liste des déclarations de piégeage des animaux classés nuisibles reçues en...

22/07/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20211761
Direction départementale des territoires de la Charente (DDT 16)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

15/04/2021 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212038
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

15/04/2021 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212040
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

15/04/2021 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212042
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

15/04/2021 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212043
Direction départementale des territoires du Lot (DDT 46)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

15/04/2021 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212044
Direction départementale des territoires de la Lozère (DDT 48)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

15/04/2021 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche