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Avis 20182707
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication par voie électronique des listes électorales des communes suivantes :
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Avis 20180188
Préfecture de la Meuse
Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de l'ensemble des communes du...
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Avis 20180252
Mairie d'Arles
Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de la commune.
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Avis 20180364
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des listes électorales en vue de l'organisation d'une cousinade.
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Avis 20180496
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de l'ensemble des communes du...
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Avis 20184916
Mairie de Monistrol-sur-Loire
Communication de la liste électorale de la commune.
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Avis 20184515
Mairie de Saint-Paul-lès-Dax
Communication, à des fins généalogiques, de la liste électorale de la commune.
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Avis 20184638
Préfecture de la Sarthe
Communication des listes électorales du département par le biais de la plateforme dédiée...
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Avis 20192031
Mairie de Guipavas
Copie, sur le CD-rom fourni, de la liste électorale générale de la commune, dans le cadre de...
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Avis 20192156
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication des listes électorales du département dans un but non commercial.
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Avis 20185600
Mairie d'Eaunes
Communication, sous forme dématérialisée, de la liste électorale de la ville d’Eaunes.
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Avis 20184932
Mairie de Sainte-Sigolène
Communication d'une copie de la liste électorale de la commune.
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Avis 20194963
Préfecture de l'Ariège
Communication des listes électorales du département de l'Ariège avec mention des date et lieu de...
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Avis 20195358
Mairie de Pirmil
Communication, en sa qualité de conseillère municipale et membre de la commission de contrôle,...
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Avis 20193787
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, par mail, de la copie de la liste électorale de la commune de Luzarches.
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Avis 20193905
Préfecture des Yvelines
Communication, « compte tenu des risques importants de fraude dans les élections à venir », afin...
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Avis 20194248
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.
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Avis 20194882
Préfecture de l'Indre
Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.
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Avis 20195291
Préfecture de la Charente
Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.
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Avis 20195801
Préfecture de la Sarthe
Communication des listes électorales du département pour l'année 2019.