-
Avis 20220331
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication, au format numérique ou sous forme d'un duplicata en format papier, de son diplôme...
-
Avis 20220533
Université de Bretagne Sud
Communication du bordereau adressé aux membres de la commission de la formation et de la vie...
-
Avis 20220799
Université Toulouse 1-Capitole
Communication, à la suite de l'ordonnance sur requête rendue par le tribunal judiciaire de...
-
Avis 20216594
Ecole normale supérieure de Paris (ENS 75)
Communication, par publication sans délai, par lui-même ou par l'ENS, des statistiques...
-
Avis 20216599
Université de Perpignan Via Domitia
Communication de l'intégralité des pièces de son dossier universitaire.
-
Avis 20216600
Université Paris-Sorbonne
Communication de l’intégralité de son dossier universitaire.
-
Avis 20216649
Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis
Communication d'une copie des résultats des élections aux conseils centraux de l'université...
-
Avis 20216657
Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Communication des résultats des élections aux conseils centraux de l'Université de Technologie...
-
Avis 20217023
Université d'Orléans
Communication, à ses frais, des documents suivants, relatifs à sa cliente :
1) le protocole de...
-
Avis 20226706
Mairie d'Orléans
-
Avis 20225158
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles (CROUS 78)
-
Avis 20223261
Université Savoie Mont Blanc
-
Avis 20224877
Université de Bretagne occidentale (UBO)
-
Avis 20227619
Université Paris Cité
-
Avis 20230128
Université d'Orléans
-
Avis 20230181
Université de Lille
-
Avis 20230380
Centre universitaire de Mayotte
-
Avis 20230534
CY Cergy Paris Université
-
Avis 20230849
Université des Antilles
-
Avis 20231192
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)