-
Avis 20144438
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20144591
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20144667
Mairie des Mureaux
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents et éléments suivants :
1)...
-
Conseil 20144670
Comité départemental de la Charente de karaté et disciplines associées (CDCK)
Caractère communicable des procès-verbaux des réunions du comité directeur du comité départemental.
-
Avis 20144687
Lycée de la Plaine de l'Ain d'Ambérieu-en-Bugey
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des comptes rendus du...
-
Avis 20144689
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Copie et envoi postal d'un extrait des tables décennales des naissances de la commune pour la...
-
Avis 20144723
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20144792
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Copie du procès-verbal de la décision du jury de l'examen de master 2 professionnel GEMO la concernant.
-
Avis 20144873
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Communication des documents suivants :
1) le règlement d'examen de l'université ;
2) les...
-
Avis 20144898
Ministère de la défense
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, du...
-
Avis 20144919
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20144931
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20145026
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) d'Île-de-France
Copie des notes et des grilles de certification relatives aux épreuves qu'il a passées en vue de...
-
Avis 20143797
Tribunal de grande instance de Paris
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20143856
Mairie d’Uhrwiller
Copie de l'acte de naissance de Madame X X, née le 05 novembre 1909.
-
Avis 20143857
Fédération française de vol à voile (FFVV)
Communication des documents suivants :
1) la copie de l'intégralité de son dossier...
-
Avis 20143860
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)
Consultation des archives de l’hôpital afin de trouver des éléments concernant son oncle,...
-
Avis 20143889
Lycée professionnel Maritime et Aquacole Daniel Rigolet de Cherbourg-Octeville
Copie de ses contrôles en cours de formation dans le cadre des épreuves du bac professionnel...
-
Avis 20143940
Ecole maternelle publique Rose-Sauvagine de Marseille
Communication d'une copie des tests psycho-métriques et du résultat complet de l'entretien...
-
Avis 20143963
Mairie de Lyon
Communication des résultats, école par école, des consultations des conseils d'école relatives à...