Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Favorable

Avis 20132520
Ministère de la justice

Communication des dossiers techniques amiante concernant les établissements suivants : 1) le...

25/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20132672
Syndicat mixte d'aménagement de la zone d'Ametzondo

Copie des documents suivants établis dans le cadre de l'enquête publique liée au dépôt de permis...

23/05/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20132947
Mairie de Riez

Communication des documents relatifs à la traçabilité des déchets contenant de l'amiante...

12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20133004
Ministère de la défense

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté ministériel du 23 août 1973 fixant les servitudes...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20133034
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie du dossier de déclaration concernant l'installation classée pour la protection de...

12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20133037
Préfecture de l'Hérault

Communication des éléments suivants, concernant la plate-forme de transit, regroupement et...

12/09/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20133120
Préfecture de la Somme

Copie des certificats de conformité concernant des résidus de broyage automobiles du centre...

12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20133131
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Haute-Normandie (DREAL 76)

Copie des documents suivants, relatifs au projet de parc éolien sur les communes de...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20134257
Pontivy communauté

Copie du diagnostic environnemental réalisé par le bureau d'études XXX, concernant la...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20134330
Rectorat de l'académie de Versailles

Communication des dossiers techniques amiante (DTA) des établissements scolaires dans lesquels...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Santé
Avis 20134331
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Communication des dossiers techniques amiante (DTA) des établissements scolaires dans lesquels...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Santé
Conseil 20134383
Communauté de communes de l'île de Noirmoutier

Caractère communicable des documents suivants, recueillis lors de la contre-expertise menée par...

07/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20134477
Préfecture des Vosges

Communication de l'acte administratif réglementant le droit d'eau à la retenue d'eau destinée à...

21/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Avis 20134478
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants : 1) la correspondance du préfet du Val-de-Marne, accompagnée de...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20134479
Météo France

Copie des documents suivants : 1) le courrier, éventuellement électronique, par lequel Météo...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20134480
Météo France

Copie des documents suivants : 1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés les...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20134533
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des documents relatifs aux suites données par la direction régionale de...

21/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20130247
Mairie du Mont-Dore

Communication des résultats d'analyses des eaux de baignade de la commune effectuées en 2011 et...

07/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20130408
Mairie de Pont-l'Abbé-d'Arnoult

Communication d'une copie des rapports établis en 2012 par la société SOCOTEC sur l'état des...

20/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Sécurité sanitaire Institution scolaire
Avis 20130430
Communauté de communes d'Amfreville-la-Campagne

La copie du dossier déposé en préfecture le 26 octobre 2012 concernant la zone de développement...

21/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Énergies renouvelables Enquête publique