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Avis 20163614
Mairie de ChambéryCopie de documents relatifs à la circulation dans les artères suivantes : rue et la place de la...
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Avis 20171887
Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)Copie des documents suivants : I dans le cadre des nuisances sonores générées par la circulation...
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Avis 20180875
Ministère de la Transition écologique et solidaireCopie ou communication par voie électronique des documents suivants, mentionnés dans le bilan...
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Avis 20184139
Préfecture de l'HéraultCommunication, au format papier ou par voie électronique, des documents suivants : A)...
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Avis 20192353
Mairie de Neuilly-sur-SeineCommunication du compte rendu de la présentation, faite par la société immobilière Paré Cherest...
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Avis 20195533
Mairie de Saint-Pierre-du-Champ (43)Communication des documents relatifs à l'étude et au financement d'un espace de loisirs centré...
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Avis 20211751
Mairie de ClamartCommunication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
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Avis 20211916
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand ParisCommunication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
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Avis 20211917
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Favorable Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale