-
Avis 20151381
Mairie d'Ussel
Communication de l'étude de faisabilité du projet de transfert du point de captage de l'eau...
-
Avis 20181098
Préfecture de l'Ardèche
Copie de l'arrêté prescrivant la mise à l'enquête publique du zonage d'assainissement sur le...
-
Avis 20134369
Mairie de Peyrignac
Communication des documents suivants relatifs à l'extension du réseau de tout-à-l'égout réalisée...
-
Avis 20180308
Préfecture de la Dordogne
Communication de l'entier dossier, notamment le dossier « Loi sur l'eau », l'arrêté préfectoral...
-
Avis 20190134
Mairie de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire complet, n° X, avec la...
-
Avis 20185292
Eaux de Vienne - SIVEER
Communication, dans le cadre de la mise en oeuvre de travaux d'assainissement collectif sur le...
-
Avis 20185901
Communauté de communes du pays de Château-Gontier
Communication, en sa qualité de conseiller municipal de la commune de Chemazé, des documents...
-
Avis 20210932
Mairie de Paizay-Naudouin-Embourie
Communication, par courriel, à la suite de l’abandon de l’assainissement collectif sur le...
-
Avis 20210933
Communauté de Communes Val de Charente
Communication, par courriel, à la suite de l’abandon de l’assainissement collectif sur la...
-
Avis 20210943
Mairie de Mailhac-sur-Benaize
Communication, par courriel, à la suite d'une première transmission incomplète, de la copie...