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Avis 20202276
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Communication du rapport technique détaillé relatif au recensement des zones humides sur les...
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Avis 20202537
Direction départementale de la protection des populations de l'Aisne (DDPP 02)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202538
Direction départementale de la protection des populations de l'Ain (DDPP 01)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202539
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier (DDCSPP 03)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202540
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Alpes de Haute-Provence (DDCSPP 04)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202541
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202608
Direction départementale de la protection des populations du Val-d'Oise (DDPP 95)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202610
Direction départementale de la protection des populations de l’Essonne (DDPP 91)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202611
Direction départementale de la Protection des Populations du Val-de-Marne (DDPP 94)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202612
Direction départementale de la protection des populations des Hauts de Seine (DDPP 92)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202613
Direction départementale de la protection des populations de Seine-Saint-Denis (DDPP 93)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202888
Préfecture de police de Paris
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20202959
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, afin de faire valoir les droits de sa cliente dans le cadre d’une succession, sur...
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Conseil 20203064
Centre hospitalier de Niort
Caractère communicable au patient suivi en consultation pour une psychothérapie, sans...
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Avis 20203125
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Résidence du Petit Logis (EHPAD 79)
Communication du dossier médical de son père décédé, Monsieur X, afin d'évaluer sa situation...
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Avis 20203131
Mairie d'Epagny Metz-Tessy (74)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents suivants...
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Avis 20203160
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Communication de la liste nominative des psychologues spécialité éducation, développement et...
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Avis 20203266
Mairie de La Remuée
Communication, en sa qualité X, des documents suivants :
1) les comptes rendus signés des...
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Avis 20203296
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication, dans le cadre de la mise en place de son dossier de retraite, des documents...
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Avis 20203302
Préfecture de l'Oise
Copie, au format papier, par voie postale, à ses frais, de la convention de coordination en...