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Préfecture de l'Ardèche Affaire courante Favorable

Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche

Copie de documents relatifs : I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...

26/05/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Risques naturels Hydrologie
Avis 20163134
Préfecture de l'Ardèche

Communication du recours gracieux en date du 17 mars 2016 pour la délibération n° 2016-018...

15/09/2016 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20150103
Préfecture de l'Ardèche

Copie des courriers échangés entre la sous-préfète de Largentière et le maire de Barnas en...

05/02/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20152342
Préfecture de l'Ardèche

Communication des documents suivants, relatifs à la réalisation de la déviation routière de la...

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20152445
Préfecture de l'Ardèche

Communication d'une copie de l'arrêté portant déclaration de vacance d'un emploi de X au sein du...

09/07/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20181098
Préfecture de l'Ardèche

Copie de l'arrêté prescrivant la mise à l'enquête publique du zonage d'assainissement sur le...

14/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Enquête publique Eau
Avis 20141090
Préfecture de l'Ardèche

Copie des documents suivants, relatifs aux travaux effectués depuis décembre 2013 sur la rivière...

10/04/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20132938
Préfecture de l'Ardèche

Copie du dossier de demande d'autorisation déposé par la communauté de communes d'Aubenas Vals...

12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20185634
Préfecture de l'Ardèche

Communication de la copie du ou des comptes rendus réalisé(s) après l'exécution de chaque...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20192409
Préfecture de l'Ardèche

Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...

05/09/2019 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Mise en ligne Diffusion publique