-
Avis 20216118
Service départemental d'incendie et de secours de La Réunion (SDIS 974)
Copie des documents suivants :
1) les entiers dossiers administratif et médical de son client...
-
Conseil 20216151
Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne (CAUVALDOR)
Caractère communicable, à une association opposée à un projet abandonné de complexe de mode de...
-
Avis 20216157
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87)
Communication des documents suivants relatifs à la procédure de rétrocession engagée par la...
-
Avis 20216162
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Communication des documents suivants, préalables aux arrêtés autorisant l’effarouchement par...
-
Avis 20216219
Maison départementale des personnes handicapées du Gard (MDPH 30)
Communication des procès verbaux des CDAPH en date du 22 septembre et 15 décembre 2020 et leur...
-
Avis 20216225
Centre hospitalier de Saint-Quentin
Communication du protocole des hôpitaux universitaires de Genève permettant l'ajout d'activité...
-
Avis 20215844
Mairie de Cambrin
Consultation du grand livre des comptes de l'année 2020 sachant que ce document contient des...
-
Avis 20216163
Direction départementale l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Yonne (DDETSPP 89 anciennement DDCSPP 89)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
-
Avis 20216164
Direction départementale de la protection des populations de Vaucluse (DDPP 84)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
-
Avis 20216165
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
-
Avis 20216166
Direction départementale des territoires et de la mer de la Somme (DDTM 80)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
-
Avis 20216167
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
-
Avis 20216170
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
-
Avis 20216171
Direction départementale des territoires de la Savoie (DDT 73)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
-
Avis 20216173
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
-
Avis 20216174
Etablissement départemental de l'élevage du Puy-de-Dôme
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
-
Avis 20216175
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Orne (DDETSPP 61 anciennement DDCSPP 61)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
-
Avis 20216176
Direction départementale des territoires de l'Oise (DDT 60)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
-
Avis 20216178
Direction départementale des territoires de la Nièvre (DDT 58)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
-
Avis 20216180
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...