CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Transports publics Favorable/Sauf secret des affaires

  • Avis 20221967
    SNCF Réseau
    12/05/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
  • Avis 20226109
    Île-de-France Mobilités
    03/11/2022 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
  • Avis 20223526
    Communauté d'agglomération Grand Sud Caraïbe
    07/07/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
  • Avis 20224065
    Société Oc'Via Construction
    21/07/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Transports publics
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 21 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

3 SNCF Réseau 2 Conseil régional des Pays de la Loire 2 Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF) 1 Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER) 1 Communauté d'agglomération Amiens Métropole 1 Communauté d'agglomération Grand Sud Caraïbe 1 Communauté d'agglomération Nîmes Métropole 1 Communauté d'agglomération du Bassin de Brive 1 Communauté d'agglomération du Beauvaisis 1 Conseil régional Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Séances

3 30/06/2020 2 04/03/2021 2 27/01/2022 1 11/10/2018 1 28/02/2019 1 06/06/2019 1 31/08/2019 1 23/04/2020 1 14/05/2020 1 04/06/2020

Mots-clés

6 Délégation de service public 5 Marché public 1 Eau 1 Equipements collectifs 1 Infrastructures routières 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Aménagement Du Territoire 9 Agriculture 9 Marchés Et Contrats Publics 9 Economie 9 Industrie 13 Développement Durable Et Transports 13 Transports 13 Environnement

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Sauf secret des affaires 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Incompétence/Juridictionnel

Modes de consultation

17 Affaire courante 6 Délégué 1 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page