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Transports publics Favorable/Sauf secret des affaires

  • Avis 20221967
    SNCF Réseau
    12/05/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
  • Conseil 20235504
    Société d'économie mixte des transports de l'agglomération de Montpellier (TAM)
    02/11/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf privé Vie Publique / Vie Locale Transports publics
  • Avis 20226109
    Île-de-France Mobilités
    03/11/2022 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
  • Avis 20223526
    Communauté d'agglomération Grand Sud Caraïbe
    07/07/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
  • Avis 20224065
    Société Oc'Via Construction
    21/07/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Transports publics
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Résultats 21 à 25 sur 25 trouvés.

Administrations

3 SNCF Réseau 2 Conseil régional des Pays de la Loire 2 Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF) 1 Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER) 1 Communauté d'agglomération Amiens Métropole 1 Communauté d'agglomération Grand Sud Caraïbe 1 Communauté d'agglomération Nîmes Métropole 1 Communauté d'agglomération du Bassin de Brive 1 Communauté d'agglomération du Beauvaisis 1 Conseil régional Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Séances

3 30/06/2020 2 04/03/2021 2 27/01/2022 1 11/10/2018 1 28/02/2019 1 06/06/2019 1 31/08/2019 1 23/04/2020 1 14/05/2020 1 04/06/2020

Mots-clés

6 Délégation de service public 5 Marché public 1 Eau 1 Equipements collectifs 1 Infrastructures routières 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Vie Publique 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Aménagement Du Territoire 9 Agriculture 9 Marchés Et Contrats Publics 9 Economie 9 Industrie 13 Développement Durable Et Transports 13 Transports 13 Environnement

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Sauf secret des affaires 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable/Sauf privé 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf sécurité

Modes de consultation

18 Affaire courante 6 Délégué 1 Affaire de principe
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