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Avis 20220433
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20220434
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20220435
Préfecture de l'Isère
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20220442
Préfecture de l'Aisne
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20220443
Préfecture de la Manche
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20220445
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20220446
Préfecture du Morbihan
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20220447
Préfecture du Nord
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20220448
Préfecture de la Nièvre
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20220449
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20220450
Préfecture de la Savoie
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20220459
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217349
Service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse (SDIS 84)
Communication des documents suivants :
1) la première version (avant modificatif) de l'avis du...
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Avis 20217363
Mairie de Cesson-Sévigné
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants relatifs aux...
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Avis 20217439
Mairie de Saint-Père Marc en Poulet
Copie de préférence par voie électronique des documents suivants :
1) la convention de location...
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Avis 20217484
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, en leur qualité de conseillères régionales, de la copie des documents suivants,...
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Avis 20217502
Mairie de Buxerolles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'audit de vidéosurveillance réalisé...
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Avis 20217624
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication par voie électronique des documents suivants relatifs à la formation des élèves...
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Avis 20217709
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Communication, par courriel, du plan des réseaux d’eau potable de la commune de Saint-Paul-La-Coste.
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Avis 20217782
Mairie d'Annecy
Communication, par publication, avec mise à jour, sur une plateforme accessible en ligne, dans...