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Avis 20211344
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211345
Préfecture de La Réunion
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211346
Préfecture de la Savoie
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211348
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211351
Préfecture de Corse, préfecture de la Corse-du-Sud
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211352
Préfecture de la Dordogne
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Avis 20211353
Préfecture de la Haute-Loire
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Avis 20211356
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211358
Préfecture de l'Orne
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211359
Préfecture de l'Yonne
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211360
Préfecture des Ardennes
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Avis 20211361
Préfecture des Hautes-Alpes
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211363
Préfecture des Vosges
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211398
Préfecture du Finistère
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211768
Mairie de Saint-Etienne
Communication des documents suivants :
1) l’autorisation préfectorale autorisant le système de...
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Avis 20210825
Préfecture de l'Isère
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) l'ensemble...
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Avis 20210836
Ministère de l'Intérieur
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation explicite du port de la tenue civile répondant...
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Avis 20212725
Mairie de Moirans
Communication, de préférence, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les manuels...
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Avis 20212917
Préfecture de l'Isère
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, relatifs à la...
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Avis 20212948
Mairie de Maubeuge
Communication des documents suivants :
1) les rapports annuels de la commission communale pour...