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Avis 20182494
Syndicat mixte du Gier Rhodanien (SYGR)
Communication de la délibération qui, au titre des charges courante du syndicat mixte, fixe les...
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Avis 20211097
Mairie de Romans-sur-Isère
Publication en ligne sur le site internet de la mairie ou communication, par courrier...
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Avis 20213290
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Copie, au format papier, de toutes les pièces, y compris les annexes, relatives au compte de...
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Avis 20213505
Conseil régional d'Occitanie
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants :
1)...
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Avis 20214010
Société d'aménagement et de gestion publique (SAGEP)
Communication, par courriel, en sa qualité de X, des documents suivants relatifs au...