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Avis 20181461
Mairie de Lille
Copie de l'avis d'attribution relatif à l'avis de marché public publié au Bulletin officiel des...
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Avis 20181528
Mairie de Martigues
Copie d'un plan concernant le lotissement « Hameau du Vallen » et faisant apparaître :
1) la...
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Avis 20181566
Etablissement public d'aménagement Orly Rungis - Seine Amont EPA ORSA
Copie de la décision portant délégation de signature au directeur général de l'établissement...
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Avis 20172627
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Communication par courriel et sans frais des documents suivants :
1) concernant les fonctions de...
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Conseil 20174106
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier (DDCSPP 03)
Caractère communicable à une association qui milite contre la détention en captivité d'animaux...
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Avis 20174239
France télévisions
Communication des documents suivants demandés auprès de France 2, France 3 et France Info TV...
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Avis 20174279
Tunnel Euralpin Lyon Turin - TELT
Communication, en sa qualité de député du Val-de-Marne, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20173369
Mairie de Vauclin
Consultation et copie de documents relatifs à la mise en place, le long du trottoir devant la...
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Avis 20134592
Préfecture de police de Paris
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à son client :
1) l'intégralité des...
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Avis 20134648
Pôle emploi
Communication des textes réglementaires sur l'activité et les conditions d'accès aux locaux de...
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Avis 20134672
Mairie de Versailles
Copie des déclarations de vacances ou de créations d'emploi faites auprès du centre de gestion...
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Avis 20135120
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication d'une copie des textes réglementaires (arrêtés, circulaires, procès-verbaux du...
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Avis 20135262
Ministère de la justice
Copie de la circulaire DAP du 11 juin 2013 relative aux fouilles à nu.
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Avis 20141719
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Communication des documents suivants relatifs à la réglementation appliquée par le centre...
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Avis 20141725
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Communication des documents suivants, relatifs au plan de prévention des risques de mouvements...
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Avis 20141750
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'une copie des documents suivants cités dans la proposition de rectification...
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Avis 20141878
Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions et...
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Avis 20141883
Anjou Laboratoire
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les statuts d’Anjou...
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Avis 20141884
Laboratoire départemental de la Sarthe
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les statuts du...
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Avis 20142479
Préfecture de police de Paris
Communication d'une copie des documents suivants :
1) tous les signalements et toutes les...