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Avis 20143879
Communauté de communes de Jovinien
Copie de documents relatifs à un marché de travaux pour la construction d'une pépinière...
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Avis 20143956
Préfecture de l'Eure
Copie de l'autorisation d'exploiter et des pièces constitutives du dossier concernant les...
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Avis 20144021
Mairie de Carnac
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la restauration...
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Avis 20144069
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant la société GEG,...
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Avis 20144071
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'organisation du...
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Avis 20144149
Communauté d'agglomérations Rouen-Elboeuf-Austreberthe
Communication du bordereau des prix unitaires du candidat retenu concernant le marché de service...
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Avis 20144152
Grand Port Maritime de Marseille
Communication des documents suivants :
1) les décisions sur les bases desquelles les...
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Avis 20144188
Mairie de Montchauvet
Copie, sur support papier, des documents suivants concernant le lot n° 2 (station d'épuration)...
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Avis 20144203
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant le transfert du marché public ayant pour objet...
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Avis 20144282
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Communication des documents suivants concernant le soutien apporté par l'Etat, le conseil...
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Avis 20144285
Ministère de la défense
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20144334
Syndicat des eaux de l'Amballon
Copie, sous formats papier et numérique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20144343
Mairie de Clichy-sous-Bois
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20144345
Mairie de Mondeville
communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20144346
Mairie de Belley
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20144356
Ports de Paris
Communication des documents suivants concernant l'appel à projets ayant pour objet l'attribution...
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Avis 20144360
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Communication, si possible par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, d'une...
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Avis 20183650
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Communication des scénarios modélisant le coût pour l'État et les opérateurs de l'accord entre...
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Avis 20183968
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Copie du document intitulé « Contrat de télémédecine » conclu le 29 mai 2017 avec la...
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Conseil 20185547
Metz Métropole
Caractère communicable du contrat de délégation de service public et de ses annexes, ayant pour...