Recherche - CADA

Economie Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20153226
Préfecture du Tarn

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les budgets, comptes et délibérations de...

17/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Agriculture Réglementation Subvention
Avis 20153229
Préfecture des Côtes-d'Armor

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 4 de l'appel d'offres n° 2011/S...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Conseil 20153250
Mairie de Royan

Caractère communicable du rapport d'analyse des offres relatif au marché à bons de commande pour...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153268
Regroupement pédagogique intercommunal Cuisy-Montgé en Goële-Vinantes

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153279
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie de documents relatifs à l'autorisation obtenue par la société Ailes Marines pour...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Installations classées Energies renouvelables
Avis 20153283
Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants afférents à l'appel...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153301
Mairie de Viroflay

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153302
Mairie d'Avon

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153303
Mairie de Vémars

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153325
Préfecture de la Savoie

Copie des documents suivants ayant trait au marché public passé entre la commune de...

17/09/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20153364
Mairie de Congrier

Copie des documents suivants : 1) les études produites ou reçues par la commune notamment de...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153419
Université de Caen Normandie

Copie des documents suivants concernant le marché à procédure adaptée N° 2015950IMPI030...

10/09/2015 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20153444
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153452
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153468
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)

Copie, de préférence par courrier électronique ou sur support informatique, des documents...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20153494
Préfecture de l'Aveyron

Copie du plan d'investissement annexé au contrat « HR 97 » signé pour 15 ans du 17 décembre 2012...

05/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20153505
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie des documents suivants concernant la passation d'un marché public de service relatif à «...

17/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153537
Mairie de Marly (59)

Communication du bordereau des prix unitaires concernant le marché public portant sur la...

24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153556
Mairie de Monsempron-Libos

Copie de documents relatifs au marché public de travaux de restructuration des écoles...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151860
Conseil départemental du Tarn

Copie des documents suivants : 1) la délibération complète n° 01.7/01 prise par la commission...

21/05/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs

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