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Avis 20154131
Mairie d'Avignonet-Lauragais
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d’œuvre pour la...
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Conseil 20154134
Communauté de communes du pays d'Evian
Caractère communicable, à une association en lien avec l'environnement, des documents suivants...
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Avis 20154141
Communauté d'agglomération du pays d'Aix-en-Provence (CPA)
Communication de l'intégralité de la délégation de service public de transports en commun...
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Avis 20154144
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents suivants concernant les marchés publics de travaux passés par la...
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Conseil 20154158
Institut national de la transfusion sanguine (INTS)
Caractère communicable, à un candidat évincé, du devis détaillé du candidat retenu comprenant...
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Avis 20154311
Université d'Orléans
Communication du montant de l'offre retenue pour chacun des lots n° 1 à 8 du marché public...
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Avis 20154318
Mairie de Saint-Brice-sous-Forêt
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X, attributaire du lot n° 1...
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Avis 20154337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...
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Avis 20154378
Mairie de Provins
Communication de l'acte d'engagement liant la commune à la société SNBR pour l'exécution du...
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Avis 20154387
Chambre de commerce et d'industrie Grand Lille (CCI 59)
Communication des documents composant l'offre du candidat retenu, relatifs au marché public...
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Avis 20154429
Mairie de Saint-Pair-sur-Mer
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20154433
Mairie de Cassis
Copie de documents dans le cadre d'un appel à manifestation d'intérêt passé par la commune :
1)...
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Avis 20154438
Philharmonie de Paris
Copie de documents relatifs à la construction de PHILHARMONIE 1 :
1) l'acte d'engagement...
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Avis 20154444
Mairie de Mouriès
Copie des comptes rendus techniques annuels émis par le délégataire du service de l'eau et de...
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Avis 20154457
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents suivants concernant, d'une part, le marché public de maîtrise...
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Avis 20154462
Conseil départemental de l'Isère
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société SIGNATURE, attributaire du marché...
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Avis 20183968
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Copie du document intitulé « Contrat de télémédecine » conclu le 29 mai 2017 avec la...
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Conseil 20185547
Metz Métropole
Caractère communicable du contrat de délégation de service public et de ses annexes, ayant pour...
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Conseil 20190152
Tours Métropole Val de Loire
Caractère communicable des rabais et remises commerciales consentis dans le cadre de marchés publics.
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Conseil 20190368
Bordeaux Métropole
Caractère communicable, à l'association Trans'Cub, membre de la commission consultative des...