Recherche - CADA

Industrie Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20161344
Association BTP CFA de Poitou-Charentes

Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Ossature bois – bardage bois » du marché...

26/05/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161358
Communauté d'agglomération de Sarreguemines Confluences

Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants : 1) le contrat...

12/05/2016 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161359
Communauté de communes du centre mosellan

Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants : 1) le contrat...

12/05/2016 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20161364
Préfecture des Hautes-Pyrénées

Communication de l’avis de la direction régionale des finances publiques concernant le dossier...

12/05/2016 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Tourisme
Avis 20161378
Conseil départemental de la Dordogne

Communication du rapport du maître d’œuvre concernant le lot n° 21 du marché public ayant pour...

09/06/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161435
Collectivité territoriale de Corse

Communication des documents suivants concernant les lots n° 3 « Eclairage public », n° 4...

12/05/2016 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161459
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)

Communication du rapport final d’analyse des offres concernant le marché public de maîtrise...

09/06/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161501
Mairie d'Enghien-les-Bains

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le planning...

26/05/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Marché public
Avis 20161505
Conseil départemental de la Loire-Atlantique

Communication des documents suivants concernant l'offre de l'entreprise retenue et l'offre...

26/05/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161507
Mairie de Villepinte

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...

26/05/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161509
Hospices civils de Lyon

Communication d'une copie des documents suivants établis dans le cadre de la procédure de...

12/05/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20161512
Centre Hospitalier Asselin Hedelin Yvetot

Caractère communicable, à un candidat non retenu, des documents suivants concernant le marché...

26/05/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170877
Mairie de Sainte-Rose (Guadeloupe)

Copie des documents suivants relatifs à la situation de Messieurs X, X et X, intervenants pour...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170879
Chambre de commerce et d'industrie de Brest (CCI 29)

Communication des documents suivants relatifs à chacune des deux procédures de passation du...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170895
Préfecture de police de Paris

Communication des documents suivants relatifs aux marchés référencés 1300103730 et...

27/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20170902
Mairie de Neuilly-sur-Marne

Caractère communicable, à la société TRANSPACITY, du rapport annuel 2015 établi par le...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170927
Mairie de Betschdorf

Copie des documents suivants concernant le lot n° 9 du marché public ayant pour objet la...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170943
Communauté d’agglomération Val-Parisis

Communication des documents relatifs au marché public portant sur l'élaboration du règlement...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Publicité
Avis 20170969
Grand Port Maritime de Dunkerque

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux relatif...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170971
Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon (n'existe plus)

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...

11/05/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public