Recherche - CADA

Transports publics Favorable/Environnement

Avis 20185724
Tours Métropole Val de Loire

Copies des documents suivants relatifs à l’aménagement de la ligne N° 2 du tramway de...

18/07/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20214819
Préfecture de la Sarthe

Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à la mise en œuvre des...

23/09/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports Transports publics
Avis 20210349
Mairie de Rampillon

Communication des pièces complémentaires à l'enquête publique, organisée du 2 au 17 novembre...

04/03/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Enquête publique
Avis 20212751
Grenoble-Alpes Métropole

Communication, si possible, en version numérique, des documents de travail de l'observatoire des...

27/05/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20210027
Métropole Toulon Provence Méditerranée

Communication, de préférence par courriel ou par courrier postal, à ses frais, dans le cadre de...

11/02/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Transports publics Marché public Risques naturels
Avis 20223072
Préfecture de la Haute-Garonne

23/06/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20224565
SNCF Réseau

22/09/2022 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Risques chimiques et radiologiques