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Avis 20171810
Mairie de Montigny-le-Bretonneux
Communication, par voie électronique et non au moyen d'une clef USB, de la liste électorale de...
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Avis 20193245
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)
Publication en ligne, dans tous les formats disponibles et assortis de tous les documents...
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Avis 20201999
Préfecture du Val-d'Oise
Communication de la copie des listes électorales pour l'ensemble des communes du département.
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Avis 20200976
Mairie de Saint-Romain-au-Mont-d'Or
Copie du fichier des listes électorales de la commune, lequel a fait l'objet d'un contrôle le...
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Avis 20200047
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le courrier adressé par la...
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Avis 20211781
Mairie de Saulces-Monclin
Copie numérique de la liste électorale de la commune.
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Conseil 20212796
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Caractère communicable aux nouveaux commerçants qui souhaitent s'installer, du « rapport [de...
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Conseil 20213227
Mairie de Paris
Possibilité pour les plateformes numériques qui traitent et diffusent les informations...
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Avis 20215377
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...