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Avis 20175457
Mairie de Péaule
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à la passerelle de Foleux ;
2) le dossier...
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Avis 20181349
Mairie de Gouaux-de-Larboust
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20182575
Mairie de Wittisheim
Copie de l'intégralité des documents suivants :
1) le diagnostic de performance énergétique...
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Avis 20190024
Syndicat mixte d'énergie du département des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants :
1) l'état et le dernier diagnostic détaillé du réseau électrique...
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Avis 20190250
Mairie de Perrigny-lès-Dijon
Communication des documents suivants :
1) les actes initiaux de caution consentis par la commune...
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Avis 20190693
Conseil départemental du Finistère
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
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Avis 20190694
Conseil départemental du Morbihan
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
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Avis 20190695
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
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Avis 20191299
Mairie de Perrogney-les-Fontaines
Consultation des documents suivants :
1) le rôle fourni à la communauté de communes d'Auberive...
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Avis 20200038
Grenoble-Alpes Métropole
Communication du texte réglementaire permettant de déroger au transfert de compétence de la...
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Avis 20202568
Mairie de Lesparre-Médoc
Copie des courriels adressés par les docteurs X, médecin généraliste exerçant en tant que...
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Avis 20204379
Mairie de Montbazin
Communication de la copie des documents suivants :
1) le permis de construire intégral délivré...
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Avis 20204440
Préfecture de la Creuse
Communication, de préférence par courriel ou sur support numérique, de la copie du registre des...
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Avis 20212703
Préfecture de l'Eure
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie des récépissés des...
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Avis 20215385
Mairie de Paris
Copie, de préférence par voie électronique à défaut par courrier postal, des règlements et /ou...
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Avis 20215900
Mairie de Garéoult
Communication d'une copie, de préférence par envoi postal à défaut par courrier électronique,...