Recherche - CADA

Loisirs Défavorable/Inachevé

Avis 20153447
Ministère de l'éducation nationale

Copie du document statistique retraçant pour chaque établissement scolaire public, privé sous...

10/09/2015 Favorable Défavorable/Inachevé Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20185632
Académie française

Publication en ligne, dans un format ouvert, en vue de les télécharger et de les réutiliser, de...

18/07/2019 Favorable Défavorable/Inachevé Enseignement Culture Loisirs / Culture Livre
Avis 20200965
Ecole élémentaire de Pierrefitte-sur-Loire

Communication, après anonymisation, des notes prises lors de la réunion du conseil d'école du 15...

30/09/2020 Défavorable/Inachevé Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20211936
Ministère de la culture

Communication de la liste des différentes aides à la presse versées en 2018 et 2019, avec les...

15/04/2021 Défavorable/Inachevé Enseignement Culture Loisirs / Culture Subvention
Avis 20210826
Ecole polytechnique

Communication, de préférence par voie électronique, de la convention Polytechnique‐HEC, unique...

25/03/2021 Défavorable/Inachevé Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20220289
Collège Edgar Varèse

Communication, à ses frais, par lettre recommandée avec accusé de réception, à la suite d'une...

10/03/2022 Défavorable/Inachevé Irrecevable/Refus non établi Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20222560
Collège Maurice Utrillo de Paris

02/06/2022 Défavorable/Inachevé Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Moyens et fonctionnement
Avis 20221784
Ministère de la culture

12/05/2022 Défavorable/Inachevé Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Support de communication
Avis 20225964
Université de Picardie Jules Verne

03/11/2022 Défavorable/Inachevé Irrecevable/Préalable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20224124
Ministère de la culture

08/09/2022 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20230351
Institut de formation de la Croix-Rouge PACA - site Aix-en-Provence

09/03/2023 Défavorable/Inachevé Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel Formation professionnelle