CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Affaire de principe Défavorable/Appréciation

  • Avis 20041766
    directeur régional du commerce extérieur de Basse-Normandie
    - ensemble des documents relatifs au traitement de la candidature du requérant au poste de...
    27/05/2004 Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Défense Et Diplomatie Diplomatie
  • Conseil 20210741
    Université de Lille
    1) conformité du tableau listant les mentions apparaissant sur les bulletins de paie et les...
    11/02/2021 Défavorable/Abusive Défavorable/Appréciation Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
  • Avis 20223320
    Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC)
    23/06/2022 Sans objet/Communiqué Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Mise en ligne Institutions - AAI Contrôle
  • Avis 20231796
    Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
    01/06/2023 Favorable Défavorable/Vie privée Défavorable/Appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Rémunération
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 21 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

2 Conseil supérieur de la magistrature (CSM) 2 Présidence de la République 1 Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC) 1 Conseil départemental du Bas-Rhin 1 Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 95) 1 Fédération française des échecs 1 Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS) 1 Institut Mines-Télécom 1 Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA) 1 Mairie de Carpentras

Séances

2 29/04/2014 1 19/02/2004 1 27/05/2004 1 19/03/2009 1 16/04/2009 1 25/03/2010 1 26/07/2012 1 22/11/2012 1 14/03/2013 1 10/09/2015

Mots-clés

7 Rémunération 4 Carrière 2 Discipline 2 Fédérations sportives 2 Mise en ligne 2 Territoriale 1 Activités sportives 1 Archives par dérogation 1 Assistants maternels et familiaux 1 Budgets et comptes

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 3 Justice 4 Loisirs 3 Sport 4 Travail Et Emploi 4 Emploi Public 5 Culture 5 Enseignement 8 Travail Et Emploi 7 Emploi Public

Conclusions

10 Défavorable/Comportement 8 Défavorable/Vie privée 5 Favorable 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Incompétence/Juridictionnel 1 Défavorable/Abusive 1 Défavorable/Déliberation
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page