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Avis 20191345
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'inventaire des véhicules...
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Avis 20193378
Mairie de Gien
Communication des documents suivants, relatifs aux permis d'aménager des travaux « Coeur de...
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Avis 20196064
Communauté de communes de Charente Limousine
Communication, de préférence par courrier électronique, ou sur clé USB, avec le cas échéant,...
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Conseil 20200788
Mairie de Remigny
Caractère abusif des demandes de communication d'un administré en raison de leur nombre élevé,...
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Avis 20201256
Caisse primaire d'assurance maladie des Deux-Sèvres (CPAM 79)
Communication, sur papier ou sur CD-Rom, par courrier recommandé à son adresse, de la copie...
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Avis 20200054
Conseil départemental d'Eure-et-Loir (CD 28)
Copie des documents concernant son fils X :
- Pour le scolaire :
1) le pronote ;
2) le...
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Avis 20200071
Caisse primaire d'assurance maladie des Deux-Sèvres (CPAM 79)
Communication, par courrier recommandé avec accusé de réception, sur CD-Rom ou papier, des...
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Avis 20200451
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Communication, à des fins de réutilisation commerciale, par diffusion et mise à disposition...
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Avis 20200480
Mairie de Veckring
Communication, au format papier ou par courrier électronique, des documents suivants ayant...
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Avis 20211011
Mairie de Lézan
1) consultation des documents suivants :
a) le procès‐verbal de la réunion du 26 mai 2020 ;
b)...
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Avis 20210458
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Communication des documents relatifs à la légion d’honneur, la médaille nationale du mérite et...
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Avis 20202397
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
Communication, de préférence par voie électronique, de l’ensemble des documents notamment les...
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Avis 20202492
Ministère de l'Intérieur
Communication, de préférence par voie électronique, de l’ensemble des documents, notamment les...
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Avis 20215201
Mairie de Lézan
A) consultation des documents suivants :
1) les registres des comptes rendus et des...
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Avis 20215255
Préfecture du Gard
Consultation ou communication des dossiers suivants, relatifs aux demandes de subvention DETR...
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Avis 20215706
Mairie de Vénissieux
Communication de l'ensemble des actes d'avancement des fonctionnaires de catégorie A et A + de...
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Avis 20203274
Collège Antoine Watteau de Nogent-sur-Marne
Communication de l’intégralité du dossier scolaire, pour l'année écoulée et à venir, relatif à...
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Avis 20203392
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les documents relatifs...
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Avis 20203651
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de l’intégralité du dossier scolaire, pour l'année écoulée et à venir, relatif à...
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Avis 20204110
Mairie de Lézan
Communication, de préférence en version numérisée, ou, le cas échéant, par consultation sur...