-
Avis 20153028
Mairie de Perrigny-lès-Dijon
Communication des documents administratifs présentés par le cirque X lors de son installation...
-
Conseil 20153104
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Caractère communicable, à une société n'ayant pas répondu à l'appel d'offres, du bordereau des...
-
Avis 20153105
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication de documents relatifs à l'attribution d'une autorisation d'occupation temporaire...
-
Avis 20153112
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants concernant les 126 lots du marché public portant sur des...
-
Avis 20153113
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public portant sur des...
-
Avis 20153150
Université Pierre et Marie Curie
Communication des documents suivants :
1) le contrat passé en 2014 auprès d'un prestataire non...
-
Avis 20153173
Conseil régional de Bretagne
Communication, de préférence par voie électronique, des livrables associés aux marchés publics...
-
Avis 20153181
Mairie de Sauzé-Vaussais
Copie des documents suivants ayant trait aux lots n° 2 « chauffage » et n° 4 « ventilation » du...
-
Avis 20153182
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...
-
Conseil 20153185
Association syndicale constituée d'office (ASCO) des vidanges de Saint-Étienne du Grès
Caractère communicable des documents suivants concernant le marché public n° 2015 / 01 relatif à...
-
Avis 20153225
Conseil départemental de la Côte-d'Or
Communication de l'intégralité du rapport d'analyse des offres relatif au marché de travaux...
-
Avis 20153229
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 4 de l'appel d'offres n° 2011/S...
-
Avis 20153239
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
-
Conseil 20153250
Mairie de Royan
Caractère communicable du rapport d'analyse des offres relatif au marché à bons de commande pour...
-
Avis 20153251
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie des documents suivants ayant trait à la concession d'aménagement de la ZAC Val Vert Croix...
-
Avis 20153283
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants afférents à l'appel...
-
Avis 20153387
Mairie de Santeny
Communication des éléments suivants relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) :
1)...
-
Avis 20153419
Université de Caen Normandie
Copie des documents suivants concernant le marché à procédure adaptée N° 2015950IMPI030...
-
Avis 20153444
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...
-
Avis 20153452
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...