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Avis 20171696
Ministère des Armées
Communication des pièces suivantes pour la mémoire de son père, Monsieur X, rescapé du massacre...
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Avis 20171719
Ministère des Armées
Communication, par voie postale, des documents suivants :
1) l'attestation de perte de...
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Avis 20171726
Ministère des Armées
Consultation de l'intégralité des documents suivants de juillet 2000 à aujourd'hui :
1) son...
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Avis 20172104
Ministère des Armées
Communication par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20172106
Ministère des Armées
Communication des documents suivants :
1) le rapport du docteur X, expert psychiatre, relatif à...
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Avis 20172278
Ministère des Armées
Copie des délibérations et des procès verbaux des réunions de la commission administrative...
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Avis 20170051
Ministère des Armées
Copie, par voie postale, de l'intégralité de son dossier individuel.
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Avis 20170699
Ministère des Armées
Copie, à adresser au domicile de son client, des documents suivants :
1) son dossier...
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Avis 20170705
Ministère des Armées
Consultation et copie de son dossier médical détenu par l'antenne médicale en gendarmerie de...
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Avis 20170951
Ministère des Armées
Copie, en deux exemplaires, de l'état signalétique de ses services militaires détenus par le...
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Avis 20171118
Ministère des Armées
Copie de son dossier médical à partir de la date du 1er janvier 2016.
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Avis 20171288
Ministère des Armées
Copie du document transmis au CMG de Lyon dans lequel est émis l'avis motivé de la société DCNS...
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Avis 20175711
Ministère des Armées
Copie, sur support électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre passé avec la...
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Avis 20175783
Ministère des Armées
Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre relatif au maintien en condition...
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Avis 20174420
Ministère des Armées
Communication de l'intégralité du dossier médical, détenu par l'hôpital d'instruction des Armées...
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Avis 20174589
Ministère des Armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20174622
Ministère des Armées
Communication des pièces suivantes le concernant :
1) copie de sa demande manuscrite de...
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Avis 20174777
Ministère des Armées
Copie de l'état récapitulatif relatif aux indemnités qui lui ont été versées au titre des...
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Avis 20174859
Ministère des Armées
Copie, à ses frais, des documents adressés à la direction des ressources humaines de l'armée de...
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Avis 20175103
Ministère des Armées
Communication de l'intégralité des pièces, notamment les comptes rendus, administratif et...