-
Avis 20151282
Mairie de Menetou-Râtel
Consultation des plans et des factures des travaux effectués en septembre 2012 au lieu-dit La...
-
Conseil 20151442
Mairie de Tours
Caractère communicable d’une promesse de bail emphytéotique conclue entre la ville de Tours et...
-
Avis 20151457
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication du permis de construire du bassin de rétention du lycée Jacques Prévert situé à...
-
Avis 20151497
Mairie de Boulieu-les-Annonay
Copie des documents suivants :
1) le règlement intégral du plan local d'urbanisme (PLU)...
-
Avis 20151513
Mairie de Bordeaux
Envoi par courrier électronique d'une copie des documents suivants, relatifs au permis de...
-
Conseil 20151521
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho
Caractère communicable des documents suivants, concernant un dossier en cours de...
-
Avis 20151522
Mairie de Ballainvilliers
Copie de la délibération du 18 décembre 2014 concernant un projet urbain partenarial (PUP),...
-
Avis 20151525
Mairie de Paris
Communication, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier de permis de construire...
-
Avis 20151533
Communauté de communes de la Terre des Deux Caps
Copie des documents suivants relatifs au plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) :
1) la...
-
Avis 20151540
Mairie de l'Ile de Houat
Copie de documents relatifs au projet de PLU de la commune :
1) l'intégralité des courriers...
-
Avis 20151555
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer
Copie des échanges de courriers intervenus entre le maire de Saint-Palais-sur-Mer, l'architecte...
-
Avis 20151590
Mairie de Septèmes-les-Vallons
Communication des documents suivants :
1) l'acte de cession à titre gratuit de la parcelle AN5,...
-
Avis 20151599
Mairie de Tournefeuille
Copie des pages 8 à 11 de la demande de permis de construire PC 03155714C0085.
-
Avis 20151659
Mairie de Montarnaud
Communication du compte rendu concernant les mesures sur les hauteurs des murs de la clôture de...
-
Avis 20151663
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication de l'arrêté préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine...
-
Avis 20151664
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté pris par le maire portant permis de construire PC...
-
Avis 20151665
Mairie de Douai
Copie du règlement du plan local d'urbanisme et de l'extrait du plan de zonage, applicables au...
-
Avis 20151670
Mairie d'Ineuil
Copie du protocole d'accord sur la constitution de servitudes de survol, de passages de câbles...
-
Avis 20151683
Orange Groupe
Copie des documents suivants relatifs à la ligne téléphonique traversant les parcelles 206, 213,...
-
Avis 20151697
Direction régionale des affaires culturelles de Poitou-Charentes
Copie des échanges de courriers intervenus entre le maire de Saint-Palais-sur-Mer, l'architecte...