-
Avis 20205634
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable Tremblay-en-France - Claye-Souilly (SIAEP 93)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents relatifs aux...
-
Avis 20205512
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, dans le cadre de la constitution...
-
Avis 20204582
Mairie de Lézan
Copie des documents suivants :
1) les conclusions des schémas directeurs qui ont décidé, le 8...
-
Avis 20204987
Communauté urbaine Le Mans Métropole
Communication du schéma d'assainissement collectif, avec les légendes correspondantes,...
-
Avis 20205114
Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE)
Communication, par consultation, du dossier relatif aux ouvrages d'évacuation par infiltration...
-
Avis 20205140
Mairie de Cancale
Communication de la copie, à ses frais, du rapport de vidéo inspection du réseau d'eaux...
-
Avis 20203886
Communauté de communes Val d'Amboise
Communication de la copie du dossier d'assainissement non collectif déposé par Madame X.
-
Avis 20204190
Communauté d'agglomération Royan Atlantique (CARA)
Communication, en format numérique exploitable informatiquement (tableur), via le serveur de...
-
Avis 20204081
SUEZ
Communication des documents suivants :
1) les plans des réseaux d’eau se situant autour de...
-
Avis 20204210
Communauté de communes du Pays de Montereau
Communication des documents relatifs :
1) aux réseaux d'eaux usées :
a) la copie complète de...
-
Avis 20204253
Syndicat de l'eau potable Rhône-Aygues-Ouvèze
Communication des documents visés dans le courrier que le syndicat lui a adressé le 30 juillet...
-
Avis 20203481
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Communication, à la suite de la réception par son client d'un titre exécutoire ayant pour objet...
-
Avis 20203558
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
-
Avis 20203559
Communauté d’agglomération Val Parisis
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
-
Avis 20203625
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication des documents suivants :
1) le dossier d'autorisation environnementale du système...
-
Avis 20203680
Mairie de Saumane-de-Vaucluse
Communication, de préférence par voie de communication numérique ou à défaut par courrier papier...
-
Avis 20203948
Communauté de communes Loir Lucé Bercé
Communication des éléments suivants :
1) l'étude de l'intégration des 3 syndicats chargés de...
-
Avis 20203991
Mairie de Gavarnie-Gèdre
Communication, par consultation, à la suite des travaux d'assainissement collectif réalisés en...
-
Avis 20204090
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Communication, par consultation des archives, à la suite des travaux d'assainissement collectif...
-
Avis 20202114
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados (DDTM 14)
Communication de la copie du constat opéré par les agents de la DDTM « afin de constater qu'en...