-
Avis 20212508
Mairie de Geispolsheim
Communication, de préférence en support papier, de l’intégralité des pièces, notamment les...
-
Avis 20212949
Bordeaux Métropole
Communication, par voie électronique ou par voie postale, d'une copie de la déclaration de...
-
Avis 20213056
Mairie d'Huez
Communication, dans le cadre du permis de construire délivré à la société LE CHAMONT PROMOTION...
-
Avis 20210876
Mairie de Conjux
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le permis de construire modificatif n°X,...
-
Avis 20210919
Mairie de Vert-le-Petit
Communication, à ses frais, sous format papier ou numérique, des documents relatifs à l'étude...
-
Avis 20210957
Mairie de Corte
Communication d'une copie des déclarations préalables de travaux suivantes :
1) DP X du 6 juin...
-
Avis 20211105
Mairie de Toulouse
Communication des documents suivants :
1) la demande d'autorisation de travaux sur la base de...
-
Avis 20211488
Mairie de Saint-Etienne
Communication par voie postale ou électronique, dans le cadre du dossier de permis de construire...
-
Avis 20212486
Mairie des Loges-en-Josas
Communication, en version numérisée, d'une copie des documents suivants :
1) l’arrêté en date du...
-
Avis 20205445
Mairie de Coulogne
Communication du permis de construire correspondant à la maison d'habitation du demandeur située X.
-
Avis 20210362
Mairie de Sainte-Maxime
Communication des documents suivants :
1) le courrier de la direction de la police municipale en...
-
Avis 20210492
Mairie de Jurançon
Communication des documents suivants composant le dossier de permis de construire du magasin...
-
Avis 20210810
Mairie de Toufflers
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) une copie de l’entier dossier...
-
Avis 20204491
Mairie de Villemandeur
Copie, par courrier ou courrier électronique, des documents suivants, relatifs au permis de...
-
Avis 20204635
Mairie de Nogent-sur-Seine
Copie des pièces du permis de construire X relatif au X.
-
Avis 20204643
Mairie de Saint-Nicolas-La-Chapelle
Communication de la copie de l'entier dossier de permis de construire modificatif n° X.
-
Avis 20204904
Mairie du Muy
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le permis de...
-
Avis 20204905
Mairie de Sanary-sur-Mer
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des autorisations d’urbanisme délivrées sur la...
-
Avis 20205121
Mairie de Nivillers
Communication de plusieurs certificats d’urbanisme référencés X, et délivrés en date du 23 mars 2017.
-
Avis 20205261
Mairie de Poligny
Communication, dans le cadre du permis de construire n° PC 03 94 34 19 C 0022 délivré le 27...