Recherche - CADA

13/02/2014 Effectif Travail Et Emploi Travail Et Emploi/Emploi Public

Avis 20135406
Mairie de Morvillars

Communication des documents suivants : 1) le contrat de travail de Monsieur X., agent des...

13/02/2014 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière Effectif
Avis 20135440
Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns

Communication de la délibération ou du compte rendu de délégation concernant les durées de...

13/02/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Budgets et comptes
Avis 20140066
Mairie de Romans-sur-Isère

Copie des documents suivants concernant Monsieur X. : 1) son contrat de travail ; 2) la...

13/02/2014 Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20140097
Orange Groupe

Communication des listes nominatives nationales des promotions des fonctionnaires titulaires...

13/02/2014 Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Carrière Effectif
Avis 20140098
Ministère de l'intérieur

Consultation des documents suivants : 1) la liste des nomenclatures de postes d'officiers sur la...

13/02/2014 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Dossier médical personnel Effectif
Avis 20140115
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude

Copie des documents suivants : 1) la délibération créant un emploi fonctionnel de directeur...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20140122
Mairie de Juvignac

Copie des documents suivants concernant Monsieur X. : 1) son arrêté de recrutement ; 2) toute...

13/02/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20140163
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc

Copie de documents relatifs aux services du Centre municipal d'action sociale (CMAS) de la...

13/02/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services Effectif
Avis 20140196
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre (DIRECCTE 45)

Copie des documents suivants concernant les inspecteurs du travail en poste en section...

13/02/2014 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Congés
Avis 20140245
Mairie de Lormont

Copie des documents suivants : 1) le tableau des effectifs de l'établissement d'enseignement...

13/02/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif