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Avis 20173884
Mairie de Préseau
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du grand livre des comptes détaillés de la...
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Avis 20173985
Mairie de Blevaincourt
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) l'acte de décès de Monsieur X, décédé le 26...
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Avis 20174273
Mairie de Chavannes-les-Grands
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20174339
Mairie de Port-la-Nouvelle
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des analyses financières de 2014 et de...
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Avis 20173061
Mairie de Saussan
Consultation des documents suivants :
1) le compte administratif 2016 ;
2) le compte de gestion...
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Avis 20173173
Communauté de communes de Loué Brûlon Noyen (LBN)
Communication par courrier électronique des comptes rendus des réunions suivantes du conseil...
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Avis 20173280
Mairie d'Argilly
Communication, depuis la date à laquelle la gestion de la section de commune d'Antilly a été...
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Avis 20173349
Mairie de Brusque
Communication de la facturation des travaux de l'abri à poubelles du lieu-dit Cusses.
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Avis 20173375
Communauté de communes du Pays Noyonnais
Copie du registre des bordereaux de mandats de la commune de Noyon pour la période du 1er...
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Avis 20173449
Mairie de Saint-Marcel
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, dans le cadre du projet de délibération P1...
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Avis 20173641
Mairie de Montagnac
Copie des comptes des associations suivantes subventionnées par une administration :
1) Age...
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Avis 20176072
Mairie de Ressons-sur-Matz
Consultation de documents relatifs aux travaux de voiries, réseaux divers (VRD) du lotissement...
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Avis 20176094
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des notes d'honoraires de Maître X et Maître X...